Ce site internet est publié par :

Ce site internet est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Mentions légales

Conditions d'utilisation du site

En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L'utilisateur garantit Gite et Bien - Edelis contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que EDELIS se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.

EDELIS se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnit.

.

L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales.

L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.

Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.

EDELIS ne garantit en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc.) présents sur le site, sont la propriété exclusive de EDELIS et de ses partenaires ou les droits d'utilisation ont été acqui par EDELIS, et sont protégés par le droit d’auteur, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

Le rappel de ces protections apparaît sur toutes les pages de ce Site par le copyright suivant :
© Gite et Bien

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur est autorisé à télécharger, reproduire et imprimer les informations présentes sur ce site uniquement pour un usage privé ou dans un but d'information non commercial à la condition de ne pas modifier les informations et sous réserve de reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur.

L'utilisateur s'interdit de reproduire pour tout autre usage: vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du Site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le Site sans autorisation écrite particulière et préalable de EDELIS.

L'utilisateur s’interdit également d'introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du Site ou des œuvres figurant sur le Site et par quelques procédés que ce soit.

Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés.

Aucune licence ou autre droit d'usage d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consenti. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

EDELIS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

EDELIS n'est pas responsable, ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

EDELIS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

EDELIS et ses partenaires ne pourront être responsables pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertexte

Les liens mis en place depuis le site vers d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de EDELIS ou de ses partenaires, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de EDELIS qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site est totalement autorisée dans la mesure où ces liens ne nuisent pas à EDELIS et ni nuisent pas ses intérêts.

Politique de confidentialité - gestion des données personnelles

Consultez les deux pages spécifiques à la politique de confidentialité et la gestion des données personnelles :

  • La page consacrée aux cookies qui vous permet de comprendre comment nous traitons vos données de navigation et vous permettra de faire vos choix sur l'enregistrement de vos données de navigation
  • La page consacrée à la gestion de vos données personnelles dans le cadre de l'utilisation de ce site et lorsque vous vous abonnez aux services Gïte et Bien.

    • Mise à jour des mentions légales du site

    EDELIS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

    EDELIS invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.